Déposée le 7 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONE STAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JES domicilié(e) Le Moulin Neuf, 5 rue G. Marconi, BP 30367 - 44816 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 024 382 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JES, Mme Legris Agnès domicilié(e) Le Moulin Neuf, 5 rue G. Marconi, BP 30367 - 44816 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France.
La marque MONE STAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JES, SAS - Le Moulin Neuf, 5 rue G. Marconi, BP 30367 - 44816 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France - SIREN 305024382
JES, Mme Legris Agnès - Le Moulin Neuf, 5 rue G. Marconi, BP 30367 - 44816 - SAINT-HERBLAIN Cedex - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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